1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1922-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

763 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3643 - Baraquements érigés par l'État pour les sinistrés. Exécution par la Ville de travaux de mise en état de viabilité sommaire des abords.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/17145 (Cote)

Date

1941-1944

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Note, délibération, certificat de paiement, décompte général et définitif, lettre, détail estimatif des travaux, lettre de soumission, devis, cahier des charges, plan, rapport du maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable