Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1980
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1980
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Imprimé vierge de concession d'installation téléphonique, liste des autorités reliées au réseau téléphonique, rapport sur la réorganisation du réseau, rapport d'entretien, extrait du journal officiel, liste des postes téléphoniques privés reliés au standard de la mairie, répertoire téléphonique des services municipaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1980
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1980
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, correspondance, convention.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1970
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1970
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