Séance du 2 janvier 1917. Délibération n°1667/1 - Liquidation de pension. Octroi. Vve Vermesse.

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1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

Déplier tous les niveaux

Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/893-3346 (Cote)

Date

1838-1923

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

915 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/893-1D/5/3346 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Troisième mandat de Charles Delesalle (séances de 1912 à 1917)