AG/95/25 bis

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Casernes et corps de Garde

Cote/Cotes extrêmes

AG/95/1-41 (Cote)

Date

0-1789

AG/95/25 bis

Cote/Cotes extrêmes

AG/95/25 bis (Cote)

Date

1760-1788

Importance matérielle

7 pièces

Présentation du contenu

Bail du Caverneau accordé à Jean-Baptiste Thibaut pour le terme de trois, six ou neuf ans, au prix de 220 florins par an.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.