2I/2 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/08/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1974
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1974
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1940
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1940
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Extrait du Journal officiel, arrêté préfectoral, arrêté municipal, extrait du recueil hebdomadaire de jurisprudence, rapport soumis à l'administration municipale, correspondance, extrait de l'Action communale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1940
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1940
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