1D/9 - Registres des arrêtés "décisions du maire"

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/9 (Cote)

Date

1975-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

10 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1D/9/1-1D/910 (Cote)

Date

1975-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000

DM 97/1 du 7 janvier 1997 à DM 97/103 du 30 décembre 1997.

Cote/Cotes extrêmes

1D/9/7 (Cote)

Date

1997-1997

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Registre

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1997

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1997