AG/238/16

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Canaux et Rivière dans l'intérieur de la ville

Cote/Cotes extrêmes

AG/238/1-30 (Cote)

Date

1730-1786

AG/238/16

Cote/Cotes extrêmes

AG/238/16 (Cote)

Date

1774

Importance matérielle

6 pièces

Présentation du contenu

Résolution relative au curement des canaux intérieurs à faire par parties aux frais de la ville.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.