110 rue Jean Sans Peur.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1T - Permis de construire 1980-1981 et autres autorisations d'urbanisme

Déplier tous les niveaux

Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandées entre 1980 et 1981, n° 80G0752 à 81G0825.

Cote/Cotes extrêmes

1T/23001-1T/24000 (Cote)

Date

1969-2007

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

110 rue Jean Sans Peur.

Cote/Cotes extrêmes

1T/23462 (Cote)

Autres Cotes

PC81G0287 (Numéro métier)

Date

1981

Présentation du contenu

Annulation de la demande de construction d'une chapelle.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981

Mots clés typologiques

permis de construire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.