1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)

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Cote/Cotes extrêmes

1162W/825-2322 (Cote)

Date

1989-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/04/2024

Documents en relation

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Dossiers des arrêtés du Maire (1983-1989): consulter le fonds 1162W/1-824

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1162W/825-1162W/2322 (Cote)

Date

1989-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000

Date

1989-1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1995

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995

Arrêté n°92/72 du 30 juin 1992. Convention entre la ville de Lille et la société anonyme des transports en commun de la communauté urbaine de Lille (TCC) en vue du transport du personnel du centre technique municipal, rue de Bargues, jusqu'au restaurant municipal.

Cote/Cotes extrêmes

1162W/1232 (Cote)

Date

1992-1992

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Arrêté, convention.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1992

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1992