3D (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2007
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1942
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1942
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1942
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1942
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1939
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1939
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Extraits du Journal officiel des lois du 7 juillet et du 19 octobre 1919, rapport de la Chambre des députés, amendement présenté à la Chambre des députés, article de presse, procès-verbal de la séance de la Chambre des députés du 28 décembre 1935.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1935
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1935
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.