3L (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1986
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1986
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1978
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1978
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, titre de créance, correspondance, rapport, note, compte d'administration de la succession, état de valeurs léguées, note, avis de dépôt de titres sans valeur aux archives.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1978
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1978
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