1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1920-1935

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

680 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3756 - Propreté publique. Salaire des ouvriers. Application de la convention.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/6492 (Cote)

Date

1924-1924

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, état nominatif des charretiers, état du personnel du chemin de Bargues au 26/04/1921, rapport du maire, état nominatif des releveurs n'ayant pas travaillé le 03/01/1924, procès-verbal de la réunion de la commission de la voirie du 29/02/1924, lettre, rapport du directeur du service de la propreté publique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable