4O/1-4O/34 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2011
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2011
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1908
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1908
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbal d'enquête, avis du commissaire enquêteur, relevé des immeubles, rapport de la commission départementale des bâtiments civils, arrêté préfectoral, convention d'emprunt, délibération.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1907
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1907
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