1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1905-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

616 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°972 - Assistance aux femmes en couches.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/10483 (Cote)

Date

1930-1930

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, note manuscrite, formulaire de note, récépissé de notification, bordereau de transmission, état nominatif des dossiers soumis à l'examen de la 5ème Commission, formulaire d'assistance aux femmes en couches, extrait du registre aux actes de naissance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable