2D/8 (Cote)
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Les registres étaient, avant 2024, intégrés dans la partie des archives concernant la période de la Révolution et étaient enregistrés par une cotation du récolement Desplanque (17799 à 17832). Les documents ont été extraits et intégrés aux archives modernes dans une nouvelle sous-série.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/12/2024
Présentation du contenu
Ces registres servent à l'enregistrement des lettres reçues et pour une deuxième partie sont des copies des lettres écrites par la Ville de 1790 à 1859
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1859
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1859
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Registres d'enregistrement des lettres reçues par la Municipalité contenant leur numéro d'arrivée, la date de réception, le destinataire, une analyse succincte, la date de la réponse et l'état des affaires à traiter.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1859
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1859
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1841
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1841
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