Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/08/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1962
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1962
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1953
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1953
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Extrait du journal officiel, délibération, note du préfet sur les réunions politiques, statut de cercle, instruction préfectorale, arrêté préfectoral, récépissé de déclaration vierge, liste des industries dont le personnel est soumis à l'action de produits nocifs de vapeurs et fumées.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1953
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1953
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