1I/4 - Salles de spectacles, cinémas, salles de jeux, débits de boisson.

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Cote/Cotes extrêmes

1I/4 (Cote)

Date

1903-1962

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

12 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Vie citoyenne et Animation de proximité / Police municipale et réglementation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/08/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1I/4/1-1I/4/12 (Cote)

Date

1903-1962

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1962

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1962

Date

1913-1953

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1953

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1953

Débits de boissons. - Réglementation générale.

Cote/Cotes extrêmes

1I/4/10 (Cote)

Date

1924-1953

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Extrait du journal officiel, délibération, note du préfet sur les réunions politiques, statut de cercle, instruction préfectorale, arrêté préfectoral, récépissé de déclaration vierge, liste des industries dont le personnel est soumis à l'action de produits nocifs de vapeurs et fumées.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1953

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1953