1D/5/1-892 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Mandat de paiement, délibération, bordereau des obligations présentées au remboursement, certificat d'obligations nominatives, procuration, extrait du registre aux actes de décès de la commune de Ronchin, actes notarié, extrait des registres aux actes de l'état civil de la ville de Roubaix, extrait d'acte de naissance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Communicable
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