1D/3 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2001
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2001
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Tableau d'ordre, arrêté de délégation aux adjoints, procès-verbal d'installation, liste des partis, arrêté de composition et d'organisation des commissions, compte rendu de séance du conseil municipal, programme et plan de la séance d'installation, coupure de presse, note de service, circulaire préfectorale, tableau de résultats du scrutin du 13 mars.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1989
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1989
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