3D (Cote)
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2007
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1942
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1942
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1942
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1942
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, procès-verbal du conseil.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1927
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1927
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Plans sur calque (73 x 107 cm), 1/10000.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1920
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1920
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