Délibération n°63/193 - Aliénation de terrains situés rue de l'Amiral Courbet au profit de l'Office Public Municipal d'Habitations à Loyer Modéré. Délibération, rapport du Maire, correspondance, note, arrete.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)

Déplier tous les niveaux

Dossiers de délibérations (1963-1964)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat d'Augustin Laurent (1959-1965)

Mots clés typologiques

Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1963-1964)

Date

1959-1964

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séance du 8 novembre 1963

Date

1963

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°63/193 - Aliénation de terrains situés rue de l'Amiral Courbet au profit de l'Office Public Municipal d'Habitations à Loyer Modéré. Délibération, rapport du Maire, correspondance, note, arrete.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/29431 (Cote)

Date

1963-1963

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.