Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/07/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1968
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1968
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1938
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1938
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1939
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1939
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1938
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1938
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Coupure de presse, procès-verbal du conseil d'administration, statistiques du nombre moyen de billets vendus, statistiques salariales, note, correspondance, transcription des revendications syndicales et d'assemblées générales extraordinaires, convention, projet de convention, rapport de police, procès-verbal sommaire de la commission des services concédés, bilan approximatif, synthèse financière, courrier de doléances des exposants de la foire commerciale, procès-verbal des réunions privées plénières du conseil municipal, tract syndical, tract du groupement de défense des usagers des tramways, compromis d'arbitrage.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1930
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1930
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