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1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1917-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

705 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3378 - Poste de police avenue de l'Hippodrome. Règlement de mitoyenneté.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/7176 (Cote)

Date

1923-1923

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Règlement, note, plan, lettre, mémoire des travaux exécutés, délibération, rapport, rapport de l'ingénieur des travaux publics de l'État.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable