1D/8 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/03/2024
Autre instrument de recherche
Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989): consulter le fonds 1162W/1-824
Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2001): consulter le fonds 1162W/825-2322
Documents en relation
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1982
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1982
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Arrêté, avis de commission, délibération, projet d'arrêté.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1976
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976
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