Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/08/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1974
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1974
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1974
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1974
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Correspondance, note, cahier des charges de concession des kiosques lumineux, correspondance, cahier des charges pour l'adjudication du droit d'affichage sur les propriétés communales, délibération.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1923
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1923
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