1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1917-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

705 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2666 - Musée d'Histoire naturelle et Houiller. Réfection des plafonds.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/5729 (Cote)

Date

1923-1923

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, affiche, bordereau pièces d'adjudication, lettre, notification, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, bordereau de soumission, arrêté préfectoral, rapport de l'ingénieur des travaux publics de l'État, bon de commande, journal, rapport du maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable