4O/1-4O/34 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2011
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2011
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Compte-rendu de visite, note, coupure de presse, croquis, rapport à l'administration municipale, notification de réception de la demande de déclassement, photographie, devis estimatif, note de calcul, décomptes de travaux, correspondance, plan technique, demande de remboursement de frais.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1993
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1993
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