Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/02/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2007
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1975
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1975
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1948
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1948
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Règlement du bataillon, photographie de la grande échelle, délibération, arrêté municipal, règlement de la société amicale de secours mutuels du bataillon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1946
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1946
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.