1D/6 - Commissions municipales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/6 (Cote)

Date

1919-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

639 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/11/2013

Cote/Cotes extrêmes

1D/6/1-1D/6/639 (Cote)

Date

1917-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Date

1973-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de

Commission de l'éducation, de la formation permanente, de la jeunesse, sports, loisirs.

Cote/Cotes extrêmes

1D/6/552 (Cote)

Date

1987-1987

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbal, bilan, tableau budgétaire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1987