Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1992
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1992
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1935
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1935
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Liste des délégués, ordre du jour de la réunion de désignation des délégués, lettre d'excuses, recueil des actes de la préfecture, convocation du collège électoral, correspondance, accusé de réception, note à la presse, lettre d'acceptation du mandat sénatorial, procès-verbal du conseil municipal, coupure de presse relatant les résultats.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1930
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1930
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