6F (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1924
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1924
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Coupure de presse, note, correspondance, rapport, extrait du Journal officiel, avant-projet de municipalisation du logement, extrait de l'allocution prononcée à la séance générale de l'association des propriétaires de Clermont-Ferrand, rapport à la Chambre des députés, avis en commission.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1924
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1924
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