PAT - Pièces aux titres

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Cote/Cotes extrêmes

PAT (Cote)

Date

1066-1787

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Présentation du contenu

Le chartrier échevinal rassemble plus de 4000 chartes remontant pour la plus ancienne au XIème siècle.

Mode de classement

L'inventaire des pièces aux titres a été réalisé vers 1920 par l''archiviste Max Bruchet, sur la base non seulement des cartons contenant les pièces mais aussi à partir des registres sur lesquels sont recopiés les titres (registres aux titres). Le répertoire est chronologique et associé à un index. Les descriptions sont très détaillées et contiennent une indication de l'état matériel pour chaque pièce.

Ces pièces ont été ensuite classées de façon thématique. A chaque thème est associé un numéro. Ex thème 1 : inventaire de la trésorerie ; 2 : privilèges généraux, thème 3 : coutumes, etc. Un inventaire méthodique a été ensuite imprimé sous le titre "Inventaire sommaire des archives communales antérieurs à 1790, série AA, cartons et registres aux titres".

Conditions d'accès

La communication de titres originaux est soumise à l'appréciation du président de salle en fonction de l'état matériel de la pièce.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PAT/1-PAT/208 (Cote)

Date

1066-1787

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

PAT/127-PAT/166 (Cote)

Date

1241-1787

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

PAT/133-PAT/138/2431-PAT/2604 (Cote)

Date

1314-1754

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

PAT/136/2514-PAT/136/2569 (Cote)

Date

1600-1629

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Lettres-patentes de Philippe IV autorisant le Magistrat à prélever 36.000 fl. sur les impôts destinés aux fortifications, la ville ne pouvant avec ses ressources ordinaires faire face aux dépenses d'assistance en raison de la paralysie du commerce de la sayetterie et de la bourgeterie, entravé par le contrecoup des guerres d'Italie et d'Allemagne et le passage des gens de guerre, autorisation basée sur des prélèvements précédemment accordés s'élevant à 50.000 11. en 1613, 40.000 fl. en 1618, 32.000 fl. en 1619 et 32.000 fl. en 1620 (26 août 1621).

Cote/Cotes extrêmes

PAT/136/2552 (Cote)

Date

1621

Particularité physique

parchemin

Présentation du contenu

Original, sceau des archiducs, celui du roi n'étant pas encore exécuté.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement