1T - Permis de construire 1984 et autres autorisations d'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1T/26001-1T/26447 (Cote)

Date

1919-2009

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

172 sentier de Flers, Hellemmes.

Cote/Cotes extrêmes

1T/26413 (Cote)

Autres Cotes

PC8405353 (Numéro métier)

Date

1984-1985

Présentation du contenu

Annulation de construction de maison individuelle.

Mots clés typologiques