813W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/11/2019
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Correspondance, dossier de candidature, demande de certificat de versement, rapport de présentation, planning, procès-verbal d'ouverture et analyse des plis, bordereau des prix, acte d'engagement (AE), cahier des clauses particulières (CCP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), règlement de consultation, demande de lancement de marché public, registre de distribution des dossiers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
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