1D/5 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, délibération n° 1463 du 22/10/1937, note manuscrite, rapport du maire, lettre, titre exécutoire, procès-verbal d'ouverture d'enquête, formulaire d'accidents du travail, formulaire de certificat, formulaire de déclaration d'accidents du travail, état nominatif, note.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Communicable
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