Gérard Gambet est infirmier et militant associatif, engagé dans le vivre ensemble et la lutte contre les inégalités. Durant le mandat 2008-2014, il a occupé les fonctions de conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC (Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication) et à Lille Grand Palais. 

Les archives ont été conservées dans le bureau de l'élu et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/12/2019

Une campagne de collecte des archives des élus a été réalisée suite aux élections municipales de mars 2014. 

Le versement est constitué des documents d'activités de Gérard Gambet, durant son mandat en tant que conseiller municipal à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais : dossiers de séances du conseil municipal et des séminaires d'élus, dossiers thématiques et de réunions, dossiers de suivi de l'activité d'associations sportives, documents de travail, correspondance.

Les dossiers versés ont tous été conservés à l'exception de la documentation et de documents en multiples exemplaires, détruits conformément à la réglementation en vigueur. 

Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.

Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :

• Dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles
• Dossiers thématiques instruits dans le cadre des délégations de l'élu
• Dossiers instruits dans le cadre des attributions de l'élu au sein d'autres organismes
• Dossiers reçus à titre d'information

Dans le versement de Gérard Gambet sont uniquement conservés des dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles et des dossiers instruits dans le cadre des délégations de l'élu. 

L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation. 

Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).

Publié sur FranceArchives

conservation

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

dossiers préparatoires, dossiers de séances, documents de travail, correspondance et pièces jointes.

conservation

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014