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1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1897-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

835 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2400/1 - Instance consorts Vaulaer. Autorisation d'ester.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/16068 (Cote)

Date

1897-1940

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Lettre, délibération, rapport du maire, procès-verbal de jugement, note, mémoire introduction, procès-verbal, rapport, règlement des cimetières, lettre de rappel.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable