1D/6 (Cote)
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/11/2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Journal "La Fédération", extrait de délibération, rapport, tableau de répartition des membres du Conseil municipal dans les différents établissements publics et commissions, liste des commissions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1945
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