1K/7 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1992
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1992
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1958
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1958
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Mémorandum, affiche de convocation du corps électoral, liste des bureaux de vote, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote, circulaire, déclaration de candidatures, buleltin de vote, tableau rectificatif de la liste électorale, procès-verbal des opérations électorales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1946
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1946
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