374W - Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013)

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

374W (Cote)

Date

1994-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

138 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/11/2013

Présentation du contenu

Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.

Mode de classement

En 2019, le versement 374W qui avait été décrit et coté à la boîte a été récolé a fait l'objet d'une recotation par recueil. Le tableau de concordance en annexe permet de trouver la cote actuelle à partir de l'ancienne cote.

Documents en relation

Registres de délibérations :

1983-2001 : versement 372W

2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56

2004-2005 : versement 96W

2006-2008 : versement 164W

2009 : versement 244W

2010-2011 : versement 422W

 

Recueil des actes administratifs (délibérations) :

2014 : versement 575W

2015 : versement 647W

 

Procès-verbaux des conseils municipaux :

1790-1982 : sous-série 1D/2

1983-1990 : versement 371W

1991-2007 : versement 388W

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/138 (Cote)

Date

07/03/1994-20/12/2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

374W/89-374W/138 (Cote)

Date

21/03/2008-20/12/2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibérations, séance du 20 décembre 2013, tome 2.

Cote/Cotes extrêmes

374W/138 (Cote)

Date

20/12/2013-20/12/2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable