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1D/5 - Dossiers de délibérations (1934)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1893-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

643 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3534 - Election d'un administrateur du Bureau de bienfaisance en remplacement de Monsieur Huyghe.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/13109 (Cote)

Date

1893-1933

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Extrait de loi, délibération des commissions administratives des hospices du Conseil municipal.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable