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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1763-1789

174 medias

1763-1789
Cote
435 (Cote)
 Date
1763-1789
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1763-1789
2
1780-1786

191 medias

1780-1786
Cote
448 (Cote)
 Date
1780-1786
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1780-1786
3
1626-1681

302 medias

1626-1681
Cote
432 (Cote)
 Date
1626-1681
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1626-1681
4

Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.
Cote
PAT/17/380 (Cote)
 Date
1588
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur...
5

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/394 (Cote)
 Date
1599
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
6

Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).
Cote
PAT/17/363 (Cote)
 Date
1366
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain...
7
1595-1626

154 medias

1595-1626
Cote
431 (Cote)
 Date
1595-1626
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1595-1626
8

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/382 (Cote)
 Date
1589
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
9
1752-1757

150 medias

1752-1757
Cote
444 (Cote)
 Date
1752-1757
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1752-1757
10

Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le renouvellement de la loi (123 octobre 1361).
Cote
PAT/17/361 (Cote)
 Date
1361
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le...
11
1375-1649

269 medias

1375-1649
Cote
437 (Cote)
 Date
1375-1649
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Autres collections
  • 1375-1649
12

Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les frais de robe de l'échevinage, le banquet annuel du renouvellement de la Loi, réunissant parfois 80 personnes et les dîners mensuels du premier vendredi groupant 40 personnes.
Cote
PAT/23/530-PAT/23/548;550-557 (Cote)
 Date
1527
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Frais de robe et de festins.
  • Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les...
13
1682-1712

241 medias

1682-1712
Cote
433 (Cote)
 Date
1682-1712
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1682-1712
14
1548-1595

216 medias

1548-1595
Cote
430 (Cote)
 Date
1548-1595
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1548-1595
15

Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation de Floris Vander Haer, chanoine de St-Pierre, comme commissaire au renouvellement de la loi (28 septembre 1593).
Cote
PAT/17/386 (Cote)
 Date
1593
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation...
16

Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques de Luxembourg à la charge de rewart (8 mai 1529).
Cote
PAT/17/372 (Cote)
 Date
1529
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques...
17
1771-1780

203 medias

1771-1780
Cote
447 (Cote)
 Date
1771-1780
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1771-1780
18

Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur de la Chambre des comptes doit prêter aux commissaires chargés du renouvellement de la Loi, en exécution de l'ordonnance du 1er décembre 1556 (15 novembre 1613).
Cote
PAT/18/410 (Cote)
 Date
1613
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur...
19

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/392 (Cote)
 Date
1599
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
20

Commission pour le renouvellement de la loi donnée au seigneur de Fiennes, gouverneur de Lille, suppléé par Jean, seigneur d'Hocron, à François, seigneur de Hennin, lieutenant du château de Lille, Jean Ruffault, seigneur de Neuville-en-Ferrain, trésorier général des finances, suppléé par Guillaume Le Blanc, maître de la Chambre des comptes et à Nicolas de Béthencourt, écuyer (13 octobre 1525).
Cote
PAT/17/371 (Cote)
 Date
1525
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission pour le renouvellement de la loi donnée...
21

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/387 (Cote)
 Date
1599
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
22

Commissions pour le renouvellement de la Loi délivrées à Jean de Robles, comte d'Annappes, gouverneur de Lille, Philippe DuChastel, seigneur de Blangerval, châtelain d'Audenarde, Floris Van der Haer, trésorier du chapitre Saint-Pierre, Jean des Trompes, seigneur de Westhove, président de la Chambre des Comptes, Gilles Bidault, maître de la Chambre des Comptes, Philippe Maes, président de la Chambre des comptes, Claude d'Oignies, seigneur de Coupigny, chef des finances, Philippe-Lamoral de Gand, comte d'Iseghem, gouverneur de Lille, Regnier de Vos, maître de la Chambre des comptes, Jacques Bruneau et Jacques d'Ennetières, seigneur de Harlebois, président de la Chambre des comptes, Philippe de Baudequin, seigneur de La Haye, Philippe de Rubempré, comte de Vertain, gouverneur de Lille, Hugues de Novelles, comte de Novelles.
Cote
PAT/18/395-PAT/18/409;411-428;430-439 (Cote)
 Date
1600
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi délivrées...
23

Commissions délivrées par Louis XIV et par Louis XV pour le renouvellement de la Loi de Lille au seigneur de Bernières, intendant de Flandre, à l'abbé de Champigny, prévôt de Saint-Pierre, et au seigneur de La Plaigne, conseiller d'honneur au Parlement de Flandre, à Meliand, intendant de Flandre, au duc de Boufflers, gouverneur de Lille, au seigneur de La Grandville, intendant de Flandre, au marquis d'Heuchin, au baron de Morghem, au prince de Soubise, gouverneur de Lille, au seigneur de Caumartin, intendant de Flandre, au marquis de Croix, au seigneur de Creny.
Cote
PAT/22/511-PAT/22/529 (Cote)
 Date
1713
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions délivrées par Louis XIV et par Louis XV...
24

Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel interjeté par le procureur au sujet de l'intervention du lieutenant de la Gouvernance dans le renouvellement de la Loi, alors que, sur la demande du procureur, Gohier de Gand, châtelain de Lille avait été désigné pour cette mission (29 octobre 1367).
Cote
PAT/17/364 (Cote)
 Date
1367
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel...
25

Révocation du seigneur de Beaupré, rewart, et de Warcoing, mayeur, pour insulte faite en l'échevinage au subdélégue de l'intendant de Flandre (11 août 1683).
Cote
PAT/20/489 (Cote)
 Date
1683
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Révocation du seigneur de Beaupré, rewart, et de Warcoing,...
26
1599-1714

159 medias

1599-1714
Cote
436 (Cote)
 Date
1599-1714
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Autres collections
  • 1599-1714
27
Lettres de non-préjudice pour la désignation de Jacques de Luxembourg, seigneur de La Boutillerie, bâtard de St-Pol, à la charge de rewart, bien qu'il ne fut ni bourgeois ni natif de Lille (25 février 1522).

2 medias

Lettres de non-préjudice pour la désignation de Jacques de Luxembourg, seigneur de La Boutillerie, bâtard de St-Pol, à la charge de rewart, bien qu'il ne fut ni bourgeois ni natif de Lille (25 février 1522).
Cote
PAT/17/370 (Cote)
 Date
1522
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Lettres de non-préjudice pour la désignation de Jacques...
28

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/384 (Cote)
 Date
1589
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
29
1742-1747

217 medias

1742-1747
Cote
442 (Cote)
 Date
1742-1747
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1742-1747
30

Non-préjudice pour l'admission au Conclave échevinal avant prestation de serment de Jean Viron, écuyer, docteur en droit, lieutenant de la Gouvernance (5 mars 1571).
Cote
PAT/17/378 (Cote)
 Date
1571
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Non-préjudice pour l'admission au Conclave échevinal...
31
1617-1698

149 medias

1617-1698
Cote
438 (Cote)
 Date
1617-1698
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Autres collections
  • 1617-1698
32

Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Wicher Wichers, député à l'armée, Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, à de La Haye du Biez et au comte d'Avelin (24 octobre 1710).
Cote
PAT/21/508 (Cote)
 Date
1710
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
33

Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin ainsi qu'à Guillaume Hooft, député à l'armée (19 septembre 1712).
Cote
PAT/21/510 (Cote)
 Date
1712
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député...
34

Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin (8 octobre 1711).
Cote
PAT/21/509 (Cote)
 Date
1711
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député...
35
Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).

4 medias

Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).
Cote
PAT/20/473 (Cote)
 Date
1667
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre...
36

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/381 (Cote)
 Date
1589
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
37

Non-préjudice pour la nomination de François de Bauffremez, écuyer, comme rewart, bien que non bourgeois de Lille (9 juin 1567).
Cote
PAT/17/377 (Cote)
 Date
1567
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Non-préjudice pour la nomination de François de Bauffremez,...
38
1728-1742

317 medias

1728-1742
Cote
441 (Cote)
 Date
1728-1742
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1728-1742
39
1696-1707

225 medias

1696-1707
Cote
439 (Cote)
 Date
1696-1707
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1696-1707
40

Louis XIV pour le renouvellement de la Loi au marquis d'Humières, gouverneur de Lille, à Philippe de Baudequin, seigneur d'Alincourt, à Cyprien de Warick, seigneur de Carvin, bailli de Lille, à Michel Delannoy, seigneur du Carnoy, à Le Peletier de Souzy, intendant, à d'Artagnan, capitaine-lieutenant de la première compagnie des mousquetaires de la garde, commandant la citadelle de Lille, à Michel-Ange, baron de Woerden, à Dugué de Bagnols, intendant de Flandre, à Guislain-Robert du Grospré, seigneur de Gorquehel, au marquis de Boufflers, gouverneur de Lille, à l'abbé de Champigny, prévôt de St-Pierre, au seigneur de La Haye du Biez, grand bailli de La Motte-au-Bois.
Cote
PAT/20/475-478 (Cote)
 Date
1669
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Louis XIV pour le renouvellement de la Loi au marquis...
41

Lettre d'Alexandre [Farnèse], gouverneur des Pays-Bas, au Magistrat refusant de modifier la commission de renouvellement de la Loi que la Ville avait renvoyée parce que le Gouverneur du Bailliage et son lieutenant n'avaient pas été désignés nommément et engageant l'échevinage à ne pas soulever ces questions de forme « sans prendre esgard à toutes ces difficultéz et subtilitéz qui ne servent à propos puisque vous avez aultrement en quoi vous emploier sans nous travailler de choses si peu importantes » (22 octobre 1584).
Cote
PAT/17/379 (Cote)
 Date
1584
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Lettre d'Alexandre [Farnèse], gouverneur des Pays-Bas,...
42

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/390 (Cote)
 Date
1599
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
43

Commission délivrée par Marie de Bourgogne et Maximilien au seigneur de Fromelles, gouverneur de Lille, au seigneur « des Pierres », capitaine du château, à Thomas Malet, seigneur de « Bellettes », premier maître de la Chambre des Comptes et à Antoine de Werquigneul, seigneur do Bauffremez pour le renouvellement de la loi (26 octobre 1479).
Cote
PAT/17/367 (Cote)
 Date
1479
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission délivrée par Marie de Bourgogne et Maximilien...
44

Serment des membres de la Loi (10 juillet 1536).
Cote
PAT/17/375 (Cote)
 Date
1536
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Serment des membres de la Loi (10 juillet 1536).
45

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/388 (Cote)
 Date
1599
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
46

Non-préjudice pour la désignation de Philippe de Pontrewart, écuyer, seigneur des Anneaulx, comme rewart, et de Jean de Vlieghe, seigneur de La Gruerie, comme mayeur, bien que ni bourgeois ni natifs de Lille (9 mars 1563).
Cote
PAT/17/376 (Cote)
 Date
1563
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Non-préjudice pour la désignation de Philippe de Pontrewart,...
47

Mandement royal adressé à Aleaume Voisin, receveur de Lille, concernant le renouvellement, à la requête du procureur (9 novembre 1365).
Cote
PAT/17/362 (Cote)
 Date
1365
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Mandement royal adressé à Aleaume Voisin, receveur...
48

Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Jean Steenlack, bourgmestre et sénateur de Rotterdam, Pierre Kemp, seigneur de Moermond, ancien bourgmestre de Zieriksée, Scato Ludolf de Gockinga, député au Conseil des députés de la province de Groningue et Jacques Hop, trésorier-général des Provinces-Unies, tous les quatre députés des Etats-Généraux à Lille, d'une part, et à Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, au seigneur de La Haye du Biez, grand-bailli de La Motte-au-Bois, et â Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachet des Etats-Généraux (5 octobre 1709).
Cote
PAT/21/507 (Cote)
 Date
1700
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
49

Non-préjudice pour la désignation comme échevin de Jean Artus, bien que domicilié à Lille depuis moins d'un an (29 novembre 1535).
Cote
PAT/17/374 (Cote)
 Date
1535
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Non-préjudice pour la désignation comme échevin de...
50
Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre 1672).

3 medias

Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre 1672).
Cote
PAT/20/479 (Cote)
 Date
1672
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre...
51

Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel interjeté par le procureur au sujet de l'intervention du lieutenant de la Gouvernance dans le renouvellement de la Loi, alors que, sur la demande du procureur, Gohier de Gand, châtelain de Lille avait été désigné pour cette mission (29 octobre 1367).
Cote
PAT/17/365 (Cote)
 Date
1367
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel...
52
1713-1762

270 medias

1713-1762
Cote
434 (Cote)
 Date
1713-1762
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1713-1762
53
Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre 1668).

4 medias

Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre 1668).
Cote
PAT/20/474 (Cote)
 Date
1668
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre...
54

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/385 (Cote)
 Date
1589
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
55

Cédule du Conseil privé prorogeant du 1er au 30 novembre les pouvoirs de l'échevinage dont la Loi n'a pas été renouvelée à la Toussaint à cause d'une épidémie ayant empêché le voyage des commissaires (27 octobre 1516).
Cote
PAT/17/369 (Cote)
 Date
1516
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Cédule du Conseil privé prorogeant du 1er au 30 novembre...
56

Commission pour le remplacement de l'échevinage de Lille, destitué pour n'avoir pas assuré l'exécution de l'édit sur les monnaies (3 juillet 1645).
Cote
PAT/19/445 (Cote)
 Date
1645
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission pour le remplacement de l'échevinage de...
57
1764-1771

199 medias

1764-1771
Cote
446 (Cote)
 Date
1764-1771
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1764-1771
58

Commissions pour le renouvellement de la Loi délivrées par les rois d'Espagne à Eustache de Croy, comte du Roeulx, gouverneur de Lille, Philippe Du Chastel, J. d'Ennetières, Ph. de Baudequin, seigneur de La Haye, René de Vos de Steenwick, président de la Chambre des comptes, baron de Mercy, prévôt de Saint-Pierre, Philippe- François d'Ennetières, seigneur de Motte, maître de la Chambre des comptes, Charles Hovyne, seigneur de « Gouvernies », maître des requêtes du Conseil privé, Carlo Campi, commis au gouvernement de Lille, comte de Bruay, gouverneur de Lille.
Cote
PAT/19/440-PAT/19/444;446-448;450-472 (Cote)
 Date
1640
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi délivrées...
59

Lettres du Conseil privé de non-préjudice aux privilèges de 1235, 1346, 1355 et 1478 pour retard dans le renouvellement de la loi fixé par les statuts à la Toussaint (16 janvier 1630).
Cote
PAT/18/429 (Cote)
 Date
1630
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Lettres du Conseil privé de non-préjudice aux privilèges...
60

Commissions par les Etats-Généraux des Provinces-Unies pour le renouvellement de la Loi de Lille à Ferdinand Van Collen, échevin d'Amsterdam, député à l'armée, à Pierre Godart Van Rossem de Hardenbrok, député à l'armée, au seigneur de La Haye du Biez, grand bailli de La Motte-au-Bois, et à Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachets de Gockinga, du comte de Rechteren, de Velvede et de Jean Dussèle, députés des Etats-Généraux (12 novembre 1708).
Cote
PAT/21/505 (Cote)
 Date
1708
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions par les Etats-Généraux des Provinces-Unies...
61

Apostille du Conseil Privé sur requête de l'échevinage enjoignant à la Chambre des comptes de rétablir en dépense sur les comptes de la ville 6.312 livres pour les robes de deuil de l'échevinage portées pendant trois mois lors des funérailles de l'archiduc (13 novembre 1623).
Cote
PAT/23/549 (Cote)
 Date
1623
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Frais de robe et de festins.
  • Apostille du Conseil Privé sur requête de l'échevinage...
62
1419-1474

113 medias

1419-1474
Cote
428 (Cote)
 Date
1419-1474
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1419-1474
63

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/389 (Cote)
 Date
1599
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
64
1747-1752

168 medias

1747-1752
Cote
443 (Cote)
 Date
1747-1752
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1747-1752
65
1475-1547

139 medias

1475-1547
Cote
429 (Cote)
 Date
1475-1547
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1475-1547
66

Lettres de non-préjudice pour une irrégularité dans le renouvellement de la loi (22 décembre 1489).
Cote
PAT/17/368 (Cote)
 Date
1489
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Lettres de non-préjudice pour une irrégularité dans...
67

Renouvellement de la loi (16 novembre 1367).
Cote
PAT/17/366 (Cote)
 Date
1367
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi (16 novembre 1367).
68

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/391 (Cote)
 Date
1599
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
69
1707-1728

331 medias

1707-1728
Cote
440 (Cote)
 Date
1707-1728
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1707-1728
70

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/393 (Cote)
 Date
1599
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
71
Membres du Magistrat

429 medias

Membres du Magistrat
Cote
15047 (Cote)
 Date
1344-1860
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Membres du Magistrat
72

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/383 (Cote)
 Date
1589
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
73

Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Jean Steenlack, bourgmestre et sénateur de Rotterdam, Pierre Kemp, seigneur de Moermond, ancien bourgmestre de Zieriksée, Scato Ludolf de Gockinga, député au Conseil des députés de la province de Groningue et Jacques Hop, trésorier-général des Provinces-Unies, tous les quatre députés des Etats-Généraux à Lille, d'une part, et à Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, au seigneur de La Haye du Biez, grand-bailli de La Motte-au-Bois, et â Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachet des Etats-Généraux (5 octobre 1709).
Cote
PAT/21/506 (Cote)
 Date
1700
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
74

Lettres de non-préjudice pour la désignation d'Antoine Leroy et de Jean de Drumez comme échevins bien que. par leur parenté, ils auraient pu ne pas être validés aux termes de la charte accordée en 1235 par la comtesse de Flandre (15 février 1531).
Cote
PAT/17/373 (Cote)
 Date
1531
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Lettres de non-préjudice pour la désignation d'Antoine...
75
1758-1764

171 medias

1758-1764
Cote
445 (Cote)
 Date
1758-1764
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1758-1764
76

Maintien en fonctions pour une année des Huit hommes et du Magistrat de Lille (19 novembre 1647).
Cote
PAT/19/449 (Cote)
 Date
1647
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Maintien en fonctions pour une année des Huit hommes...