élection professionnelle

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Changement dans la classification des professions.	Cote 2K/3/16/4 (Cote)	Date 1964-1971	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes. Conseil des prud'hommes. Organisation générale et fonctionnement Changement dans la classification des professions.
Résultat n°2	Chambre de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1955.	Cote 2K/1/4/2 (Cote)	Date 1955-1955	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie... Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et... Renouvellement des membres des collèges consulaires. Chambre de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1955.
Résultat n°3	6 novembre 1955.	Cote 2K/4/6/1 (Cote)	Date 1955-1955	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. 6 novembre 1955.
Résultat n°4	Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 5 et 19 décembre 1966.	Cote 2K/1/5/3 (Cote)	Date 1966-1966	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie... Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et... Renouvellement des membres des collèges consulaires. Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 5 et 19...
Résultat n°5	14 et 21 novembre 1920.	Cote 2K/4/1/1 (Cote)	Date 1920-1920	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. 14 et 21 novembre 1920.
Résultat n°6	Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 26 novembre 1961.	Cote 2K/1/5/1 (Cote)	Date 1961-1961	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie... Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et... Renouvellement des membres des collèges consulaires. Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 26 novembre...
Résultat n°7	Tribunal de commerce, scrutin du 10 décembre 1950.	Cote 2K/1/3/2 (Cote)	Date 1950-1950	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie... Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et... Renouvellement des membres des collèges consulaires. Tribunal de commerce, scrutin du 10 décembre 1950.
Résultat n°8	Réforme du Conseil.	Cote 2K/3/16/6 (Cote)	Date 1982-1982	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes. Conseil des prud'hommes. Organisation générale et fonctionnement Réforme du Conseil.
Résultat n°9	12 décembre 1979.	Cote 2K/4/13 (Cote)	Date 1979-1979	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. 12 décembre 1979.
Résultat n°10	Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre 1928.	Cote 2K/1/1/15 (Cote)	Date 1928-1928	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie... Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et... Renouvellement des membres des collèges consulaires. Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre...
Résultat n°11	Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.	Cote 2K/1/8/2 (Cote)	Date 1979-1979	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie... Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et... Renouvellement des membres des collèges consulaires. Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.
Résultat n°12	3 et 17 novembre 1957.	Cote 2K/4/6/3 (Cote)	Date 1957-1957	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. 3 et 17 novembre 1957.
Résultat n°13	Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre 1923.	Cote 2K/1/1/10 (Cote)	Date 1923-1923	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie... Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et... Renouvellement des membres des collèges consulaires. Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre...
Résultat n°14	1935.	Cote 2K/3/1 (Cote)	Date 1935-1935	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes. Conseil des prud'hommes. Recensement des électeurs. 1935.
Résultat n°15	1954-1955.	Cote 2K/5/2/2 (Cote)	Date 1954-1955	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs. Chambre des métiers. - Recensement des électeurs. 1954-1955.
Résultat n°16	3 et 17 novembre 1963.	Cote 2K/4/8 (Cote)	Date 1963-1963	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. 3 et 17 novembre 1963.
Résultat n°17	1938.	Cote 2K/3/2 (Cote)	Date 1938-1938	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes. Conseil des prud'hommes. Recensement des électeurs. 1938.
Résultat n°18	Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1921.	Cote 2K/1/1/8 (Cote)	Date 1921-1921	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie... Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et... Renouvellement des membres des collèges consulaires. Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre...
Résultat n°19	Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883 à 1924.	Cote 2K/1/1/5 (Cote)	Date 1923-1923	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie... Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et... Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883...
Résultat n°20	18 et 25 octobre 1925.	Cote 2K/4/1/3 (Cote)	Date 1925-1925	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins. 18 et 25 octobre 1925.

Résultats de la recherche

Changement dans la classification des professions.

Chambre de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1955.

6 novembre 1955.

Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 5 et 19 décembre 1966.

14 et 21 novembre 1920.

Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 26 novembre 1961.

Tribunal de commerce, scrutin du 10 décembre 1950.

Réforme du Conseil.

12 décembre 1979.

Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre 1928.

Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.

3 et 17 novembre 1957.

Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre 1923.

1935.

1954-1955.

3 et 17 novembre 1963.

1938.

Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1921.

Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883 à 1924.

18 et 25 octobre 1925.