Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2K/3/16/4 (Cote)
Date
1964-1971
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Changement dans la classification des professions.
Résultat n°2
Cote
2K/1/4/2 (Cote)
Date
1955-1955
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie...
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et...
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Chambre de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1955.
Résultat n°3
Cote
2K/4/6/1 (Cote)
Date
1955-1955
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 6 novembre 1955.
Résultat n°4
Cote
2K/1/5/3 (Cote)
Date
1966-1966
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie...
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et...
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 5 et 19...
Résultat n°5
Cote
2K/4/1/1 (Cote)
Date
1920-1920
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 14 et 21 novembre 1920.
Résultat n°6
Cote
2K/1/5/1 (Cote)
Date
1961-1961
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie...
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et...
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 26 novembre...
Résultat n°7
Cote
2K/1/3/2 (Cote)
Date
1950-1950
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie...
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et...
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin du 10 décembre 1950.
Résultat n°8
Cote
2K/3/16/6 (Cote)
Date
1982-1982
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Réforme du Conseil.
Résultat n°9
Cote
2K/4/13 (Cote)
Date
1979-1979
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 12 décembre 1979.
Résultat n°10
Cote
2K/1/1/15 (Cote)
Date
1928-1928
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie...
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et...
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre...
Résultat n°11
Cote
2K/1/8/2 (Cote)
Date
1979-1979
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie...
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et...
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.
Résultat n°12
Cote
2K/4/6/3 (Cote)
Date
1957-1957
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 3 et 17 novembre 1957.
Résultat n°13
Cote
2K/1/1/10 (Cote)
Date
1923-1923
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie...
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et...
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre...
Résultat n°14
Cote
2K/3/1 (Cote)
Date
1935-1935
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1935.
Résultat n°15
Cote
2K/5/2/2 (Cote)
Date
1954-1955
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • 1954-1955.
Résultat n°16
Cote
2K/4/8 (Cote)
Date
1963-1963
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 3 et 17 novembre 1963.
Résultat n°17
Cote
2K/3/2 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1938.
Résultat n°18
Cote
2K/1/1/8 (Cote)
Date
1921-1921
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie...
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et...
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre...
Résultat n°19
Cote
2K/1/1/5 (Cote)
Date
1923-1923
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie...
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et...
  • Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883...
Résultat n°20
Cote
2K/4/1/3 (Cote)
Date
1925-1925
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 18 et 25 octobre 1925.