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67 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Changement dans la classification des professions.
Cote
2K/3/16/4 (Cote)
 Date
1964-1971
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Changement dans la classification des professions.
2

6 novembre 1955.
Cote
2K/4/6/1 (Cote)
 Date
1955-1955
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 6 novembre 1955.
3

14 et 21 novembre 1920.
Cote
2K/4/1/1 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 14 et 21 novembre 1920.
4

Réforme du Conseil.
Cote
2K/3/16/6 (Cote)
 Date
1982-1982
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Réforme du Conseil.
5

12 décembre 1979.
Cote
2K/4/13 (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 12 décembre 1979.
6

3 et 17 novembre 1957.
Cote
2K/4/6/3 (Cote)
 Date
1957-1957
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 3 et 17 novembre 1957.
7

1935.
Cote
2K/3/1 (Cote)
 Date
1935-1935
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1935.
8

1954-1955.
Cote
2K/5/2/2 (Cote)
 Date
1954-1955
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

  • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • 1954-1955.
9

3 et 17 novembre 1963.
Cote
2K/4/8 (Cote)
 Date
1963-1963
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 3 et 17 novembre 1963.
10

1938.
Cote
2K/3/2 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1938.
11

18 et 25 octobre 1925.
Cote
2K/4/1/3 (Cote)
 Date
1925-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 18 et 25 octobre 1925.
12

6 et 20 novembre 1938.
Cote
2K/4/2/3 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 6 et 20 novembre 1938.
13

1952.
Cote
2K/3/7 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1952.
14

10 et 17 novembre 1929.
Cote
2K/4/1/5 (Cote)
 Date
1929-1929
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 10 et 17 novembre 1929.
15

Création de catégories professionnelle.
Cote
2K/3/16/10 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Création de catégories professionnelle.
16

1973.
Cote
2K/5/4/3 (Cote)
 Date
1973-1973
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

  • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • 1973.
17

Organisation.
Cote
2K/3/16/5 (Cote)
 Date
1957-1960
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Organisation.
18

1954.
Cote
2K/3/9 (Cote)
 Date
1954-1954
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1954.
19

4 et 18 novembre 1951.
Cote
2K/4/4 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 4 et 18 novembre 1951.
20

1963.
Cote
2K/3/12 (Cote)
 Date
1963-1963
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1963.