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Résultats de la recherche

  • 1

    Changement dans la classification des professions.

    Date

    1964-1971

    Cote

    2K/3/16/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Changement dans la classification des professions.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 2

    6 novembre 1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    2K/4/6/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 6 novembre 1955.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 3

    14 et 21 novembre 1920.

    Date

    1920-1920

    Cote

    2K/4/1/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 14 et 21 novembre 1920.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 4

    Réforme du Conseil.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2K/3/16/6 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Réforme du Conseil.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 5

    12 décembre 1979.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2K/4/13 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 12 décembre 1979.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 6

    3 et 17 novembre 1957.

    Date

    1957-1957

    Cote

    2K/4/6/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 3 et 17 novembre 1957.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 7

    1935.

    Date

    1935-1935

    Cote

    2K/3/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1935.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 8

    1954-1955.

    Date

    1954-1955

    Cote

    2K/5/2/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1954-1955.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 9

    3 et 17 novembre 1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    2K/4/8 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 3 et 17 novembre 1963.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 10

    1938.

    Date

    1938-1938

    Cote

    2K/3/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1938.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 11

    18 et 25 octobre 1925.

    Date

    1925-1925

    Cote

    2K/4/1/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 18 et 25 octobre 1925.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 12

    6 et 20 novembre 1938.

    Date

    1938-1938

    Cote

    2K/4/2/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 6 et 20 novembre 1938.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 13

    1952.

    Date

    1952-1952

    Cote

    2K/3/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1952.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 14

    10 et 17 novembre 1929.

    Date

    1929-1929

    Cote

    2K/4/1/5 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 10 et 17 novembre 1929.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 15

    Création de catégories professionnelle.

    Date

    1958-1959

    Cote

    2K/3/16/10 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Création de catégories professionnelle.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 16

    1973.

    Date

    1973-1973

    Cote

    2K/5/4/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1973.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 17

    Organisation.

    Date

    1957-1960

    Cote

    2K/3/16/5 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Organisation.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 18

    1954.

    Date

    1954-1954

    Cote

    2K/3/9 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1954.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 19

    4 et 18 novembre 1951.

    Date

    1951-1951

    Cote

    2K/4/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 4 et 18 novembre 1951.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 20

    1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    2K/3/12 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1963.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 21

    1971.

    Date

    1971-1971

    Cote

    2K/5/5/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1971.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 22

    Elections complémentaires des 2 et 16 novembre 1958.

    Date

    1958-1958

    Cote

    2K/4/7/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Elections complémentaires des 2 et 16 novembre 1958.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 23

    8 décembre 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2K/4/14 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 8 décembre 1982.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 24

    1946.

    Date

    1946-1946

    Cote

    2K/3/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1946.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 25

    Suivi du fonctionnement.

    Date

    1945-1966

    Cote

    2K/3/16/12 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Suivi du fonctionnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 26

    13 et 17 janvier 1946.

    Date

    1946-1946

    Cote

    2K/4/3/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 13 et 17 janvier 1946.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 27

    Suivi du fonctionnement.

    Date

    1968-1972

    Cote

    2K/3/16/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Suivi du fonctionnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 28

    1972.

    Date

    1972-1972

    Cote

    2K/3/14 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1972.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 29

    4 et 11 novembre 1923.

    Date

    1923-1923

    Cote

    2K/4/1/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 4 et 11 novembre 1923.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 30

    4 novembre 1956.

    Date

    1956-1956

    Cote

    2K/4/6/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 4 novembre 1956.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 31

    Création et répartition des compétences.

    Date

    1941-1963

    Cote

    2K/3/16/11 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Création et répartition des compétences.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 32

    Frais de fonctionnement.

    Date

    1907-1967

    Cote

    2K/3/16/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Frais de fonctionnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 33

    9 et 23 novembre 1969.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2K/4/10/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 9 et 23 novembre 1969.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 34

    12 et 26 novembre 1950.

    Date

    1950-1950

    Cote

    2K/4/3/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 12 et 26 novembre 1950.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 35

    Syndicats. - Suivi des demandes en matière de propagande électorale.

    Date

    1963-1972

    Cote

    2K/3/16/9 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Syndicats. - Suivi des demandes en matière de propagande...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 36

    1957-1958 et 1960-1961.

    Date

    1957-1951

    Cote

    2K/5/2/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1957-1958 et 1960-1961.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 37

    6 et 13 novembre 1932.

    Date

    1932-1932

    Cote

    2K/4/2/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 6 et 13 novembre 1932.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 38

    14 et 28 novembre 1948.

    Date

    1948-1948

    Cote

    2K/4/3/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 14 et 28 novembre 1948.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 39

    7 et 14 novembre 1926.

    Date

    1926-1926

    Cote

    2K/4/1/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 7 et 14 novembre 1926.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 40

    1950.

    Date

    1950-1950

    Cote

    2K/3/5 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1950.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 41

    Elections partielles du 15 novembre 1953.

    Date

    1953-1953

    Cote

    2K/4/5/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Elections partielles du 15 novembre 1953.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 42

    1975-1978.

    Date

    1975-1978

    Cote

    2K/3/15 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1975-1978.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 43

    Répartition des professions.

    Date

    1911-1911

    Cote

    2K/3/16/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Répartition des professions.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 44

    1948.

    Date

    1948-1948

    Cote

    2K/3/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1948.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 45

    1951.

    Date

    1951-1951

    Cote

    2K/3/6 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1951.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 46

    10 et 24 novembre 1935.

    Date

    1935-1935

    Cote

    2K/4/2/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 10 et 24 novembre 1935.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 47

    16 novembre 1975.

    Date

    1975-1975

    Cote

    2K/4/12/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 16 novembre 1975.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 48

    6 et 20 novembre 1960.

    Date

    1960-1960

    Cote

    2K/4/7/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 6 et 20 novembre 1960.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 49

    Extension de la compétence territoriale du Conseil.

    Date

    1975-1975

    Cote

    2K/3/16/8 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Extension de la compétence territoriale du Conseil.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 50

    1960.

    Date

    1960-1960

    Cote

    2K/3/11 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1960.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 51

    14 et 28 novembre 1954.

    Date

    1954-1954

    Cote

    2K/4/5/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 14 et 28 novembre 1954.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 52

    1967.

    Date

    1967-1967

    Cote

    2K/5/4/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1967.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 53

    1951-1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    2K/5/2/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1951-1952.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 54

    1965-1968.

    Date

    1965-1968

    Cote

    2K/5/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1965-1968.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 55

    1974.

    Date

    1974-1974

    Cote

    2K/5/5/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1974.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 56

    1953.

    Date

    1953-1953

    Cote

    2K/3/8 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1953.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 57

    1932-1939.

    Date

    1932-1939

    Cote

    2K/5/1/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1932-1939.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 58

    1970.

    Date

    1970-1970

    Cote

    2K/5/4/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1970.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 59

    Elections partielles du 26 juin 6 juillet et 9 septembre 1952.

    Date

    1952-1952

    Cote

    2K/4/5/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Elections partielles du 26 juin 6 juillet et 9 septembre...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 60

    1969-1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2K/3/13 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1969-1970.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 61

    1955-1957.

    Date

    1955-1957

    Cote

    2K/3/10 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1955-1957.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 62

    1956, 1959 et 1962.

    Date

    1956-1962

    Cote

    2K/5/2/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.

    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1956, 1959 et 1962.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 63

    8 et 22 novembre 1970.

    Date

    1970-1970

    Cote

    2K/4/10/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 8 et 22 novembre 1970.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 64

    6 et 20 novembre 1966.

    Date

    1966-1966

    Cote

    2K/4/9 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 6 et 20 novembre 1966.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 65

    Loi du 27 mars 1907.

    Date

    1907-1907

    Cote

    2K/3/16/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.

    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Loi du 27 mars 1907.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 66

    4 novembre 1973.

    Date

    1973-1973

    Cote

    2K/4/12/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 4 novembre 1973.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 67

    5 et 19 novembre 1972.

    Date

    1972-1972

    Cote

    2K/4/11 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.

    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 5 et 19 novembre 1972.

    Producteur :

    Mairie de Lille