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Résultat n°1

Lot n°7 - Revêtements de sols collés : acte d'engagement, devis estimatif, rapport de présentation.

Date

1993

Cote

5M/2/28 (Cote)

Résultat n°2
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1945-1945

Cote

1D/6/197 (Cote)

Résultat n°3

Lot n°1- Gros œuvre : acte d'engagement, déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/31 (Cote)

Résultat n°4

Lot n°1 - Gros œuvre - Plâtrerie : acte d'engagement, avenant, délibération, déclaration, devis quantitatif, rapport de présentation.

Date

1993-1994

Cote

5M/2/22 (Cote)

Résultat n°5

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/592 (Cote)

Résultat n°6

Lot n°13 - Peintures : acte d'engagement, déclaration, bordereau de prix, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/43 (Cote)

Résultat n°7

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/572 (Cote)

Résultat n°8

Appel d'offres : procès verbaux, délibération, règlement particulier, plans, cahier des clauses administratives particulières, devis quantitatif, devis descriptif.

Date

1992-1993

Cote

5M/2/21 (Cote)

Résultat n°9

Travaux complémentaires : rapport, devis estimatif.

Date

1981

Cote

5M/2/20 (Cote)

Résultat n°10

Programme d'équipements intégrés : plans, liste des plans, devis descriptif gros œuvre et second œuvre, notice technique pour élaboration des plans d'exécution, notice explicative.

Date

1975-1976

Cote

5M/2/4 (Cote)

Résultat n°11
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/391 (Cote)

Résultat n°12

Lot n°9 - Revêtements de sols collés : acte d'engagement, déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/39 (Cote)

Résultat n°13

Lot n°4 - Serrurerie : acte d'engagement, déclaration, devis.

Date

1992

Cote

5M/2/34 (Cote)

Résultat n°14

Ensemble immobilier Vyncolux. - Acquisition des terrains : délibérations, rapports, correspondance.

Date

1972-1976

Cote

5M/2/1 (Cote)

Résultat n°15

Lot n°11- Plomberie - Sanitaire : marché, procès-verbal de réception des travaux, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979-1982

Cote

5M/2/18 (Cote)

Résultat n°16

Lot n°10 - Electricité : marché, avenant, délibération, devis de travaux supplémentaires bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979-1982

Cote

5M/2/17 (Cote)

Résultat n°17

Lot n°6 - Menuiseries bois : acte d'engagement, déclaration, bordereau quantitatif estimatif, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/36 (Cote)

Résultat n°18

Lot n°1 - Gros œuvre : marché, procès-verbal de réception des travaux, délibération, rapport, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979-1982

Cote

5M/2/8 (Cote)

Résultat n°19
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1945-1947

Cote

1D/6/217 (Cote)

Résultat n°20

Lot n°6 - Ferronnerie : marché, délibération, rapport, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979

Cote

5M/2/13 (Cote)