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Résultats de la recherche

1

Remise en état des lieux suite au sinistre : délibération, rapport, demande de crédit.

Date

1977

Cote

4M/8/140 (Cote)

2

Réception des travaux : décompte général et définitif, tableaux récapitulatifs.

Date

1968

Cote

4M/8/60 (Cote)

3

Achat du mobilier et du matériel : certificats de paiement, mémoires des travaux exécutés et fournitures faites, correspondance.

Date

1931-1935

Cote

4M/8/149 (Cote)

4

Ecole maternelle Jean Bart : plans de l’étage, des caves, du rez-de-chaussée, des façades rue Ducornet et rue des iris, de la façade coté salle de jeux et coupes.

Date

s.d.

Cote

4M/8/32 (Cote)

5

Lots n°3 à 16. - Lot n°3 - Assainissement. Lot n°4 - Couverture - Etanchéité. Lot n°5 - Menuiseries aluminium. Lot n°6 - Menuiseries bois. Lot n°7 - Serrurerie. Lot n°8 - Carrelages. Lot n°9 - Revêtements de sols. Lot n°10 - Miroiterie. Lot n°11 - Peinture. Lot n°12 - Electricité. Lot n°13 - Plomberie- Sanitaire. Lot n°14 - Chauffage. Lot n°15 - Cloisons mobiles. Lot n°16 - Occultation. - Marché : marchés, bordereaux quantitatifs estimatifs.

Date

1979

Cote

4M/8/110 (Cote)

6

Contrat de prestations de service, descriptif des missions et honoraires des architectes.

Date

1974

Cote

4M/8/133 (Cote)

7

Contrôle technique des travaux. - Marché : arrêté.

Date

1981

Cote

4M/8/105 (Cote)

8

Projet. - Demande du permis de construire : délibération, rapport, plans, programme pédagogique, correspondance.

Date

1976-1982

Cote

4M/8/80 (Cote)

9

Lot n°14A - Poste de livraison et coupure EDF. - Adjudication : procès-verbal, décompte général et définitif devis, cahier des prescriptions, bordereau de prix.

Date

1961-1964

Cote

4M/7/18 (Cote)

10

Lot n°5 - Plafonds suspendus : déclaration, acte d’engagement, devis bordereau de décomposition des prix.

Date

1994

Cote

4M/8/190 (Cote)

11

Lot n°10 - Miroiterie. - Marché : procès-verbal de réception des travaux, devis.

Date

1980-1981

Cote

4M/8/97 (Cote)

12

Avant-projet : programme, cahiers des charges pour les lots n°1 à 8, devis descriptifs de l’ensemble et du 1er temps des travaux, devis estimatifs.

Date

1932-1934

Cote

4M/8/124 (Cote)

13

Demande de versement des subventions : correspondance.

Date

1970-1976

Cote

4M/8/72 (Cote)

14

Lot n°5 - Carrelages - faïences : avenants, délibération, déclaration, acte d’engagement, rapports de présentation.

Date

1994-1995

Cote

4M/8/179 (Cote)

15

Demandes d’agrément technique et de subventions : délibération.

Date

1969

Cote

4M/8/132 (Cote)

16

Lot n°7bis - Couverture tuiles. - Marché : procès-verbal de réception des travaux, délibération, plan.

Date

1981

Cote

4M/8/94 (Cote)

17

Lot n°15 - Pierre reconstituée : procès-verbal, cahier des charges, devis estimatif, affiche.

Date

1936

Cote

4M/8/50 (Cote)

18

Appel d’offres : délibération, cahier des clauses, bordereau quantitatif estimatif, affiches.

Date

1978

Cote

4M/8/108 (Cote)

19

Lot n°1 - Gros œuvre étendu : avenant, déclaration, acte d’engagement, bordereau d’appel d’offres, rapport de présentation.

Date

1994-1995

Cote

4M/8/175 (Cote)

20

Programmation en deux tranches : délibérations, plans, correspondance.

Date

1972-1976

Cote

4M/8/69 (Cote)

21

Lot n°16 - Miroiterie et vitrerie. - Appel d’offres : procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif, cahier des charges, devis estimatif, bordereau quantitatif.

Date

1961-1965

Cote

4M/7/21 (Cote)

22

Avant-projet : détail des effectifs, programme, notes préliminaires, notice descriptive.

Date

1934

Cote

4M/8/123 (Cote)

23

Travaux d’installation d’éclairage : marché, procès-verbal de réception définitive, délibération, décompte général et définitif.

Date

1975-1977

Cote

4M/8/136 (Cote)

24

Projet de construction : rapport de l’architecte.

Date

1931

Cote

4M/8/41 (Cote)

25

Lot n°14 - Cuisine centrale. - Marché : délibération, rapports, cahier des prescriptions, correspondance.

Date

1972-1974

Cote

4M/8/79 (Cote)

26

Lot n°6B - Sols en linoléum et parquets liège. - Marché : procès-verbal de réception définitive, décompte définitif, devis descriptif.

Date

1962-1967

Cote

4M/7/9 (Cote)

27

Lot n°8 - Chauffage - Plomberie : déclaration, acte d’engagement, bordereau de décomposition des prix.

Date

1994

Cote

4M/8/193 (Cote)

28

Lot n°1- Gros œuvre. - Marché : procès-verbal de réception des travaux, délibération.

Date

1980-1982

Cote

4M/8/86 (Cote)

29

Plans de masse, des fondations, de situation, du rez-de-chaussée, des 1er et 2ème étages, des façades, des menuiseries, du sous-sol, des évacuations, des terrasses, coupes.

Date

1970-1974

Cote

4M/8/70 (Cote)

30

Lot n°3bis - Charpente lamelle collée. - Marché : procès-verbal de réception des travaux, devis estimatif.

Date

1980-1981

Cote

4M/8/89 (Cote)

31

Premier projet (annulé) : plans, rapport des architectes, devis, correspondance.

Date

1970-1973

Cote

4M/8/66 (Cote)

32

Désignation de l’architecte : contrat de prestations de services.

Date

1969-1970

Cote

4M/7/27 (Cote)

33

Acquisition de l’immeuble. - Adjudication : acte notarié.

Date

1904-1906

Cote

4M/8/111 (Cote)

34

Lots n°1, 3 et 4, 6 à 8, 10 et 12. - Lot n°1 - Terrassement - Maçonnerie - Canalisation. Lots n°3 et 4 - Carrelage. Lot n°6 - Cimentage et plâtrerie. Lot n°7 - Charpente - Menuiserie - Quincaillerie. Lot n°8 - Couverture. Lot n°10 - Ferronnerie. Lot n°12 - Peinture et Vitrerie, adjudication : arrêté, procès-verbal, délibération, cahier des charges, devis estimatifs, affiche.

Date

1934

Cote

4M/8/46 (Cote)

35

Lots n°1 à 9 et 11. - Lot n°1 - Terrassement - Maçonnerie - Pierres - Marbrerie. Lot n°2 - Cimentage. Lot n°3 - Plâtrerie. Lot n°4 - Carrelages. Lot n°5 - Charpente - Menuiseries - Quincailleries. Lot n°6 - Parquets. Lot n°7 - Couvertures en pannes - Zingage. Lot n°8 - Ferronnerie. Lot n°9 - Peinture et vitrerie et Lot n° 11 - Asphaltage, adjudication : procès-verbal, délibération, cahier des charges, devis estimatifs, affiches.

Date

1930-1934

Cote

4M/8/24 (Cote)

36

Lot n°14 - Ascenseur : déclaration, acte d’engagement, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de décomposition du prix global forfaitaire.

Date

1994

Cote

4M/8/171 (Cote)

37

Lot n°15 - Ascenseur et monte charge. - Marché : procès-verbal de réception définitive, avenant.

Date

1960-1966

Cote

4M/7/20 (Cote)

38

Appel d’offres : procès-verbal, délibération, plans, cahiers des clauses, devis quantitatifs et estimatifs, devis descriptif, bordereaux quantitatifs et estimatifs, récapitulatifs, note de présentation.

Date

1979-1980

Cote

4M/8/85 (Cote)

39

Travaux de Chauffage -Electricité : plans.

Date

1966

Cote

4M/8/58 (Cote)

40
Inauguration : communiqués et articles de presse, notice descriptive.

3 lots 3 medias

Inauguration : communiqués et articles de presse, notice descriptive.

Date

1931

Cote

4M/8/152 (Cote)