233 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Remise en état des lieux suite au sinistre : délibération, rapport, demande de crédit.

Date

1977

Cote

4M/8/140 (Cote)

Résultat n°2

Réception des travaux : décompte général et définitif, tableaux récapitulatifs.

Date

1968

Cote

4M/8/60 (Cote)

Résultat n°3

Achat du mobilier et du matériel : certificats de paiement, mémoires des travaux exécutés et fournitures faites, correspondance.

Date

1931-1935

Cote

4M/8/149 (Cote)

Résultat n°4

Ecole maternelle Jean Bart : plans de l’étage, des caves, du rez-de-chaussée, des façades rue Ducornet et rue des iris, de la façade coté salle de jeux et coupes.

Date

s.d.

Cote

4M/8/32 (Cote)

Résultat n°5

Lots n°3 à 16. - Lot n°3 - Assainissement. Lot n°4 - Couverture - Etanchéité. Lot n°5 - Menuiseries aluminium. Lot n°6 - Menuiseries bois. Lot n°7 - Serrurerie. Lot n°8 - Carrelages. Lot n°9 - Revêtements de sols. Lot n°10 - Miroiterie. Lot n°11 - Peinture. Lot n°12 - Electricité. Lot n°13 - Plomberie- Sanitaire. Lot n°14 - Chauffage. Lot n°15 - Cloisons mobiles. Lot n°16 - Occultation. - Marché : marchés, bordereaux quantitatifs estimatifs.

Date

1979

Cote

4M/8/110 (Cote)

Résultat n°6

Contrat de prestations de service, descriptif des missions et honoraires des architectes.

Date

1974

Cote

4M/8/133 (Cote)

Résultat n°7

Contrôle technique des travaux. - Marché : arrêté.

Date

1981

Cote

4M/8/105 (Cote)

Résultat n°8

Projet. - Demande du permis de construire : délibération, rapport, plans, programme pédagogique, correspondance.

Date

1976-1982

Cote

4M/8/80 (Cote)

Résultat n°9

Lot n°14A - Poste de livraison et coupure EDF. - Adjudication : procès-verbal, décompte général et définitif devis, cahier des prescriptions, bordereau de prix.

Date

1961-1964

Cote

4M/7/18 (Cote)

Résultat n°10

Lot n°5 - Plafonds suspendus : déclaration, acte d’engagement, devis bordereau de décomposition des prix.

Date

1994

Cote

4M/8/190 (Cote)

Résultat n°11

Lot n°10 - Miroiterie. - Marché : procès-verbal de réception des travaux, devis.

Date

1980-1981

Cote

4M/8/97 (Cote)

Résultat n°12

Avant-projet : programme, cahiers des charges pour les lots n°1 à 8, devis descriptifs de l’ensemble et du 1er temps des travaux, devis estimatifs.

Date

1932-1934

Cote

4M/8/124 (Cote)

Résultat n°13

Demande de versement des subventions : correspondance.

Date

1970-1976

Cote

4M/8/72 (Cote)

Résultat n°14

Lot n°5 - Carrelages - faïences : avenants, délibération, déclaration, acte d’engagement, rapports de présentation.

Date

1994-1995

Cote

4M/8/179 (Cote)

Résultat n°15

Demandes d’agrément technique et de subventions : délibération.

Date

1969

Cote

4M/8/132 (Cote)

Résultat n°16

Lot n°7bis - Couverture tuiles. - Marché : procès-verbal de réception des travaux, délibération, plan.

Date

1981

Cote

4M/8/94 (Cote)

Résultat n°17

Lot n°15 - Pierre reconstituée : procès-verbal, cahier des charges, devis estimatif, affiche.

Date

1936

Cote

4M/8/50 (Cote)

Résultat n°18

Appel d’offres : délibération, cahier des clauses, bordereau quantitatif estimatif, affiches.

Date

1978

Cote

4M/8/108 (Cote)

Résultat n°19

Lot n°1 - Gros œuvre étendu : avenant, déclaration, acte d’engagement, bordereau d’appel d’offres, rapport de présentation.

Date

1994-1995

Cote

4M/8/175 (Cote)

Résultat n°20

Programmation en deux tranches : délibérations, plans, correspondance.

Date

1972-1976

Cote

4M/8/69 (Cote)