Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Commission des personnes âgées, action en faveur des handicapés.	Cote 1D/6/509 (Cote)	Date 1981-1983	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission des personnes âgées, action en faveur des...
2		Commission de la culture.	Cote 1D/6/628 (Cote)	Date 1998-1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de la culture.
3		GPU (Grand Projet Urbain), suivi des projets	Cote 523W/74 (Cote)	Date 2003-2007	Lieu Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes	Type de document -
		Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué... Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller... Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon... Projets urbains et développement économique GPU (Grand Projet Urbain), suivi des projets
4	1 media	Conseil municipal du 14 décembre 1998.	Cote 388W/111 (Cote)	Date 14/12/1998-14/12/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document procès-verbal de réunion
		Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences... Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du... Conseils municipaux (1991-2007). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Conseil municipal du 14 décembre 1998.
5		Du 17 au 17 août 1998, actes n° 11191 à 11799.	Cote 721W/276 (Cote)	Date 17/08/1998-17/08/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008) Registres des arrêtés du Maire. Personnel municipal. Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Du 17 au 17 août 1998, actes n° 11191 à 11799.
6		Téléthon	Cote 524W/10 (Cote)	Date 2002-2006	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint... Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval... Téléthon
7		Du 28 mai au 30 juin 1998, actes n° 13863 à 14288.	Cote 721W/287 (Cote)	Date 28/05/1998-30/06/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008) Registres des arrêtés du Maire. Arrêtés divers. Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Du 28 mai au 30 juin 1998, actes n° 13863 à 14288.
8	1 media	Conseil municipal du 6 avril 1998.	Cote 388W/106 (Cote)	Date 06/04/1998-06/04/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document procès-verbal de réunion
		Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences... Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du... Conseils municipaux (1991-2007). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Conseil municipal du 6 avril 1998.
9		Du 17 au 31 août 1998, actes n° 11800 à 12240.	Cote 721W/277 (Cote)	Date 17/08/1998-31/08/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008) Registres des arrêtés du Maire. Personnel municipal. Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Du 17 au 31 août 1998, actes n° 11800 à 12240.
10		Commission communale de sécurité.	Cote 1D/6/556 (Cote)	Date 1987-1987	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission communale de sécurité.
11		Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.	Cote 1D/6/582 (Cote)	Date 1991-1991	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de la planification, des travaux, des finances...
12		Commission communale de sécurité.	Cote 1D/6/577 (Cote)	Date 1989-1989	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission communale de sécurité.
13	1 media	Conseil municipal du 16 février 2001.	Cote 388W/136 (Cote)	Date 16/02/2001-16/02/2001	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document procès-verbal de réunion
		Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences... Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du... Conseils municipaux (1991-2007). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Conseil municipal du 16 février 2001.
14		Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.	Cote 1D/6/607 (Cote)	Date 2000-2000	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité...
15		Emploi, Logement	Cote 523W/54 (Cote)	Date 2002-2006	Lieu Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes	Type de document -
		Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué... Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller... Dossiers instruits par Pierre de Saintignon dans le... Demandes d'intervention reçues au Cabinet du Maire Emploi, Logement
16		Commission de la planification et des finances.	Cote 1D/6/544 (Cote)	Date 1987-1987	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de la planification et des finances.
17		Arrêtés, juillet 1995.	Cote 375W/14 (Cote)	Date 01/07/1995-31/07/1995	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, juillet 1995.
18		Suivi des projets	Cote 523W/57 (Cote)	Date 2000-2006	Lieu Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes	Type de document -
		Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué... Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller... Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon... Relations internationales Coopération avec la Ville de Naplouse (Palestine) Suivi des projets
19		Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.	Cote 1D/6/621 (Cote)	Date 1997-1997	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine...
20		Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223, table analytique de classement des arrêtés du personnel.	Cote 1031W/22 (Cote), 2D/2/836 (Numéro métier)	Date 04/01/2001-23/03/2001	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001) Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223,...
21		Du 30 avril au 31 mai 1996, actes n° 4119 à 4544.	Cote 721W/238 (Cote)	Date 30/04/1996-31/05/1996	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008) Registres des arrêtés du Maire. Arrêtés divers. Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Du 30 avril au 31 mai 1996, actes n° 4119 à 4544.
22	1 media	Conseil municipal du 24 juin 1996.	Cote 388W/85 (Cote)	Date 24/06/1996-24/06/1996	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document procès-verbal de réunion
		Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences... Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du... Conseils municipaux (1991-2007). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Conseil municipal du 24 juin 1996.
23		Commission des finances.	Cote 1D/6/498 (Cote)	Date 1977-1980	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission des finances.
24		Du 28 février au 3 mars 2000 , actes n° 21801 à 22409.	Cote 721W/323 (Cote)	Date 28/02/2000-03/03/2000	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008) Registres des arrêtés du Maire. Personnel municipal. Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Du 28 février au 3 mars 2000 , actes n° 21801 à 22409.
25		Du 24 juillet au 14 août 2000, actes n° 27601 à 28114.	Cote 721W/333 (Cote)	Date 24/07/2000-14/08/2000	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008) Registres des arrêtés du Maire. Personnel municipal. Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Du 24 juillet au 14 août 2000, actes n° 27601 à 28114.
26		Arrêtés, octobre 1999.	Cote 375W/65 (Cote)	Date 01/10/1999-31/10/1999	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, octobre 1999.
27		Arrêtés, octobre 1998.	Cote 375W/53 (Cote)	Date 01/10/1998-31/10/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, octobre 1998.
28		Commission de l'environnement.	Cote 1D/6/529 (Cote)	Date 1984-1985	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'environnement.
29		Groupe COLAS, "Détermination : Au-delà des différences, les compétences."	Cote 524W/60 (Cote)	Date 2009-2009	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe... Dossiers thématiques instruits par Sylviane Delacroix... Groupe COLAS, "Détermination : Au-delà des différences,...
30		Activité 2007.	Cote 523W/68 (Cote)	Date 2007-2007	Lieu Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes	Type de document -
		Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué... Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller... Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon... Activité générale de l'élu. Activité 2007.
31		Groupes de pilotage politique et comités restreints sur les projets urbains, participation	Cote 523W/80 (Cote)	Date 2006-2009	Lieu Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes	Type de document -
		Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué... Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller... Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon... Projets urbains et développement économique Groupes de pilotage politique et comités restreints...
32		Association Delta Lille, Conseil d'Administration et Assemblée Générale	Cote 524W/78 (Cote)	Date 2007-2011	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe... Dossiers thématiques instruits par Sylviane Delacroix... Association Delta Lille, Conseil d'Administration et...
33		Séances du 29 juin 1998 au 28 septembre 1998, délibérations n° 98/471 à 98/649.	Cote 372W/63 (Cote)	Date 29/06/1998-28/09/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, registre
		Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal... Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001). Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001) Séances du 29 juin 1998 au 28 septembre 1998, délibérations...
34		Arrêtés, octobre 1996.	Cote 375W/29 (Cote)	Date 01/10/1996-31/10/1996	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, octobre 1996.
35		Commission des finances et travaux.	Cote 1D/6/499 (Cote)	Date 1981-1983	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission des finances et travaux.
36		Commission extra-municipale	Cote 524W/67 (Cote)	Date 1998-2007	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe... Dossiers thématiques instruits par Sylviane Delacroix... Commission extra-municipale
37		Délibérations, séance du 16 décembre 1996.	Cote 374W/18 (Cote)	Date 16/12/1996-16/12/1996	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, publication officielle
		Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Délibérations, séance du 16 décembre 1996.
38		Conseils de Quartier	Cote 524W/104 (Cote)	Date 2009-2009	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe... Dossiers reçus par Sylviane Delacroix à titre d'information Conseils de Quartier
39		Du 23 juillet au 21 août 1996, actes n° 2860 à 3300.	Cote 721W/230 (Cote)	Date 23/07/1996-21/08/1996	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008) Registres des arrêtés du Maire. Personnel municipal. Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Du 23 juillet au 21 août 1996, actes n° 2860 à 3300.
40		PEG (Projet Educatif Global)	Cote 524W/56 (Cote)	Date 2007-2012	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe... Dossiers instruits par Sylviane Delacroix dans le cadre... PEG (Projet Educatif Global)
41		Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.	Cote 1D/6/592 (Cote)	Date 1992-1992	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.
42		Conseils de Quartier. - Coordination des Présidents.	Cote 523W/75 (Cote)	Date 2004-2009	Lieu Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes	Type de document -
		Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué... Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller... Dossiers instruits par Pierre de Saintignon dans le... Conseils de Quartier. - Coordination des Présidents.
43		Du 17 novembre au 16 décembre 1997, actes n° 7765 à 8169.	Cote 721W/255 (Cote)	Date 17/11/1997-16/12/1997	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008) Registres des arrêtés du Maire. Personnel municipal. Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Du 17 novembre au 16 décembre 1997, actes n° 7765 à...
44		Arrêtés, avril 1998.	Cote 375W/47 (Cote)	Date 01/04/1998-30/04/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, avril 1998.
45	1 media	Conseil municipal du 25 septembre 1995.	Cote 388W/74 (Cote)	Date 25/09/1995-25/09/1995	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document procès-verbal de réunion
		Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences... Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du... Conseils municipaux (1991-2007). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Conseil municipal du 25 septembre 1995.
46		Budget, préparation	Cote 524W/53 (Cote)	Date 2008-2013	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe... Dossiers thématiques instruits par Sylviane Delacroix... Budget, préparation
47	1 media	Conseil municipal du 16 février 1998.	Cote 388W/104 (Cote)	Date 16/02/1998-16/02/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document procès-verbal de réunion
		Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences... Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du... Conseils municipaux (1991-2007). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Conseil municipal du 16 février 1998.
48		Centre Marc SAUTELET, Association des Paralysés de France.	Cote 524W/17 (Cote)	Date 2001-2001	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint... Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval... Associations Centre Marc SAUTELET, Association des Paralysés de...
49		Commission de la culture.	Cote 1D/6/630 (Cote)	Date 2000-2001	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de la culture.
50		Arrêtés, octobre 2000.	Cote 375W/77 (Cote)	Date 01/10/2000-31/10/2000	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, octobre 2000.
51		Séances du 15 décembre 1997 au 16 février 1998, délibérations n° 97/799 à 98/83.	Cote 372W/60 (Cote)	Date 15/12/1997-16/02/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, registre
		Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal... Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001). Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001) Séances du 15 décembre 1997 au 16 février 1998, délibérations...
52		Du 22 novembre au 31 décembre 1999, actes n° 20500 à 20948.	Cote 721W/316 (Cote)	Date 22/11/1999-31/12/1999	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008) Registres des arrêtés du Maire. Personnel municipal. Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Du 22 novembre au 31 décembre 1999, actes n° 20500...
53		Sport adapté	Cote 524W/8 (Cote)	Date 2006-2007	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint... Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval... Sport adapté
54		Arrêtés, février 1998.	Cote 375W/45 (Cote)	Date 01/02/1998-28/02/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, février 1998.
55		Commission de l'information, des relations publiques, de l'animation et de la jeunesse.	Cote 1D/6/622 (Cote)	Date 1996-1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'information, des relations publiques,...
56		Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.	Cote 1D/6/612 (Cote)	Date 1997-1999	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission du développement économique, de l'emploi...
57		Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.	Cote 629W/5 (Cote)	Date 2001-2004	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires... Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal... Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans... Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.
58		Conseil de municipalité du 3 février 1997.	Cote 388W/91 (Cote)	Date 03/02/1997-03/02/1997	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document compte rendu
		Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences... Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du... Conseils de municipalité (1991-2000). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Conseil de municipalité du 3 février 1997.
59		Loi Handicap	Cote 524W/5 (Cote)	Date 2005-2007	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint... Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval... Loi Handicap
60		Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.	Cote 1D/6/572 (Cote)	Date 1987-1987	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.
61		Arrêtés, novembre 1999.	Cote 375W/66 (Cote)	Date 01/11/1999-30/11/1999	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, novembre 1999.
62		Conseil de municipalité du 22 juin 1998.	Cote 388W/107 (Cote)	Date 22/06/1998-22/06/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document compte rendu
		Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences... Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du... Conseils de municipalité (1991-2000). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Conseil de municipalité du 22 juin 1998.
63		Stationnement	Cote 524W/63 (Cote)	Date 2009-2011	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe... Dossiers thématiques instruits par Sylviane Delacroix... Stationnement
64		Transport	Cote 524W/7 (Cote)	Date 2001-2005	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint... Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval... Transport
65		Développement économique. - Suivi des travaux de mise en place d'un règlement local de la publicité, des enseignes et pré-enseignes sur le territoire de Lille, Lomme et Hellemmes.	Cote 523W/84 (Cote)	Date 2007-2007	Lieu Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes	Type de document -
		Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué... Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller... Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon... Projets urbains et développement économique Développement économique. - Suivi des travaux de mise...
66		Arrêtés, mars 1999.	Cote 375W/58 (Cote)	Date 01/03/1999-31/03/1999	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, mars 1999.
67		Du 13 mai au 30 juin 1998, actes n° 10034 à 10503.	Cote 721W/273 (Cote)	Date 13/05/1998-30/06/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008) Registres des arrêtés du Maire. Personnel municipal. Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Du 13 mai au 30 juin 1998, actes n° 10034 à 10503.
68		Transports scolaires	Cote 540W/19 (Cote)	Date 2009-2009	Lieu Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- commune associée d'Hellemmes	Type de document -
		Contexte : 540W - Frédéric Marchand, adjoint délégué aux collèges,... Documents d'activité de Frédéric Marchand, adjoint... Dossiers thématiques instruits par Frédéric Marchand... Transports scolaires
69		Délibérations, séance du 30 juin 1997.	Cote 374W/22 (Cote)	Date 30/06/1997-30/06/1997	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, publication officielle
		Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Délibérations, séance du 30 juin 1997.
70		Du 20 mai au 11 juin 1999, actes n° 16413 à 16929.	Cote 721W/301 (Cote)	Date 20/05/1999-11/06/1999	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
		Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008) Registres des arrêtés du Maire. Personnel municipal. Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Du 20 mai au 11 juin 1999, actes n° 16413 à 16929.
71	1 media	Conseil municipal du 10 mai 1999.	Cote 388W/115 (Cote)	Date 10/05/1999-10/05/1999	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document procès-verbal de réunion
		Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences... Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du... Conseils municipaux (1991-2007). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Conseil municipal du 10 mai 1999.
72		Conseil municipal	Cote 524W/45 (Cote)	Date 2006-2012	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe... Dossiers instruits par Sylviane Delacroix dans le cadre... Conseil municipal
73		Séance du 29 juin 1998, délibérations n° 98/267 à 98/470.	Cote 372W/62 (Cote)	Date 29/06/1998-29/06/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, registre
		Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal... Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001). Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001) Séance du 29 juin 1998, délibérations n° 98/267 à 98/470.
74		Plan Pluriannuel d'Investissement, élaboration et mise en œuvre.	Cote 523W/87 (Cote)	Date 2008-2009	Lieu Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes	Type de document -
		Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué... Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller... Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon... Finances et budget Plan Pluriannuel d'Investissement, élaboration et mise...
75		Délibérations, séance du 07 février 2000.	Cote 374W/34 (Cote)	Date 07/02/2000-07/02/2000	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, publication officielle
		Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Délibérations, séance du 07 février 2000.
76		Devenus Sourds et Malentendants du Nord.	Cote 524W/21 (Cote)	Date 2001-2001	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints... Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane... Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint... Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval... Associations Devenus Sourds et Malentendants du Nord.
77		Commission communale de sécurité.	Cote 1D/6/637 (Cote)	Date 2000-2000	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission communale de sécurité.
78		Réunion du 23 janvier 2009.	Cote 523W/43 (Cote)	Date 2009-2009	Lieu Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes	Type de document -
		Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué... Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller... Dossiers instruits par Pierre de Saintignon dans le... Lille Grand Palais Réunion du 23 janvier 2009.
79		Arrêtés, septembre 1998.	Cote 375W/52 (Cote)	Date 01/09/1998-30/09/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, septembre 1998.
80		Conseil de municipalité du 26 février 1999.	Cote 388W/112 (Cote)	Date 26/02/1999-26/02/1999	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document compte rendu
		Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences... Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du... Conseils de municipalité (1991-2000). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Conseil de municipalité du 26 février 1999.

Résultats de la recherche

Commission des personnes âgées, action en faveur des handicapés.

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Commission de la culture.

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

GPU (Grand Projet Urbain), suivi des projets

Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

Conseil municipal du 14 décembre 1998.

Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

Du 17 au 17 août 1998, actes n° 11191 à 11799.

Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

Téléthon

Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

Du 28 mai au 30 juin 1998, actes n° 13863 à 14288.

Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

Conseil municipal du 6 avril 1998.

Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

Du 17 au 31 août 1998, actes n° 11800 à 12240.

Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

Commission communale de sécurité.

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Commission communale de sécurité.

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Conseil municipal du 16 février 2001.

Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Emploi, Logement

Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

Commission de la planification et des finances.

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Arrêtés, juillet 1995.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Suivi des projets

Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

Du 30 avril au 31 mai 1996, actes n° 4119 à 4544.

Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

Conseil municipal du 24 juin 1996.

Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

Commission des finances.

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Du 28 février au 3 mars 2000 , actes n° 21801 à 22409.

Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

Du 24 juillet au 14 août 2000, actes n° 27601 à 28114.

Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

Arrêtés, octobre 1999.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Arrêtés, octobre 1998.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Commission de l'environnement.

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Groupe COLAS, "Détermination : Au-delà des différences, les compétences."

Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

Activité 2007.

Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

Groupes de pilotage politique et comités restreints sur les projets urbains, participation

Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

Association Delta Lille, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

Séances du 29 juin 1998 au 28 septembre 1998, délibérations n° 98/471 à 98/649.

Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Arrêtés, octobre 1996.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Commission des finances et travaux.

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Commission extra-municipale

Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

Délibérations, séance du 16 décembre 1996.

Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

Conseils de Quartier

Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

Du 23 juillet au 21 août 1996, actes n° 2860 à 3300.

Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

PEG (Projet Educatif Global)