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Résultat n°1

Délibération n°64/136 - Acquisition de terrains à Houplin. Création de forages M. Muchembled Amédée. Délibération, rapport du Maire, correspondance, plan, note.

Date

1964-1964

Cote

1D/5/30219 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°60/56 - Foire de Pâques 1960. Occupation de l'esplanade.

Date

1960-1960

Cote

1D/5/27227 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°63/7022 - Constructions scolaires. Programme 1963. Mobilier et matériel des classes. Emprunt. Emploi. Délibération, rapport du Maire.

Date

1963-1963

Cote

1D/5/29910 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°63/66 - Autorisation d'ester contre M. Maurice Depoorter. Délibération, rapport du Maire.

Date

1963-1963

Cote

1D/5/29304 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°65/6020 - Aménagement des allées des cimetières de l'est et du sud. Exécution des revêtements hydrocarbonés. 6e tranche crédit. Marché sur appel d'offres. Cahier des charges.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31222 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°60/6112 - Distribution d'eau. Extension des captages d'Emmerin. Acquisition de pompes.

Date

1960-1960

Cote

1D/5/27626 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°64/7187 - Temple protestant. Remise en état couverture tuiles et zinc. Participation du Culte. Admission en recette. Délibération, rapport du Maire.

Date

1964-1964

Cote

1D/5/30732 (Cote)

Résultat n°8
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1956-1957

Cote

1D/6/352 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°65/4014 - Théâtres municipaux. Rémunérations du personnel. Durée des contrats.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31149 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°62/7001 - Groupe scolaire Bracke-Desrousseaux. Plateau d'évolution. Subvention. Admission en recette.

Date

1962-1962

Cote

1D/5/29051 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°62/4035 - Association Sportive des P.T.T. Demande de subvention d'organisation.

Date

1962-1962

Cote

1D/5/28929 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°63/3136 - Erection d'un monument à la mémoire de Gabriel Péri. Subvention. Délibération, rapport du Maire.

Date

1963-1963

Cote

1D/5/29668 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°59/2/173 - Remboursement du prêt à la construction consenti à M. Charles MINET. Mainlevée d'inscription hypothécaire.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/26532 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°59/2/106 - Exploitation du châlet de nécessité place du Général de Gaulle.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/26464 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°65/6001 - Incendie d'un engin mécanique de balayage. Admission en recette.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31203 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°61/98 - Occupation de terrains communaux. Homologation.

Date

1961-1961

Cote

1D/5/27925 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°61/46 - Hébergement des indigents de passage. Majoration de l'indenmité journalière.

Date

1961-1961

Cote

1D/5/27873 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°6078 - Terrain à Saint-André. Location à l'Université.

Date

1960-1960

Cote

1D/5/27249 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°60/3074 - Allocations annuelles et renouvelables servies à des anciens agents de la Ville. Attribution pour l'année 1961.

Date

1960-1960

Cote

1D/5/27438 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°63/7147 - Bâtiments communaux. Eglise Saint-Martin d'Esquermes. Travaux de couverture. Participation du Culte. Admission en recette. Délibération, rapport du Maire.

Date

1963-1963

Cote

1D/5/30035 (Cote)