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Résultat n°1

Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13834 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Construction. 18ème lot revêtement du hall d'entrée. Réception définitive.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15387 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire des Bois Blancs. Mobilier. Marché.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15986 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés pour 1939 et 1940. Cahier des charges.

Date

1938-1939

Cote

1D/5/16014 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue de la République. Avis.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15466 (Cote)

Résultat n°6
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/132 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes et aveugles de la rue Royale à Lille. Augmentation du taux des bourses.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16104 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Louis Debailleul.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/14748 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange des fosses d'aisance. Cahier des charges.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16222 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles municipaux.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15366 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts. Fourniture de ciment. Marché.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15292 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16158 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16226 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16177 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi. Hippolyte Provost.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/14653 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture de cartonnages en 1937. Marché.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14373 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux. Palais des Beaux-arts. Création d'un accès vers la rue Gauthier de Chatillon. Marché.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15851 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies par la Caisse des retraites du bataillon des sapeurs-pompiers. Remboursement. Crédit.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/15029 (Cote)

Résultat n°19
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

1936-1940

Cote

1D/6/122 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de passage, subvention de l'Armée du Salut.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16274 (Cote)