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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.
Cote
1D/5/13834 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue...
Résultat n°2

Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Construction. 18ème lot revêtement du hall d'entrée. Réception définitive.
Cote
1D/5/15387 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux....
Résultat n°3

Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire des Bois Blancs. Mobilier. Marché.
Cote
1D/5/15986 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux....
Résultat n°4

Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés pour 1939 et 1940. Cahier des charges.
Cote
1D/5/16014 (Cote)
 Date
1938-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés...
Résultat n°5

Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue de la République. Avis.
Cote
1D/5/15466 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 23 décembre 1939
  • Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue...
Résultat n°6
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.
Cote
1D/6/132 (Cote)
 Date
1935-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
  • Commissions municipales
  • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
  • Commission de l'habillement.
Résultat n°7

Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes et aveugles de la rue Royale à Lille. Augmentation du taux des bourses.
Cote
1D/5/16104 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes...
Résultat n°8

Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Louis Debailleul.
Cote
1D/5/14748 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi....
Résultat n°9

Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange des fosses d'aisance. Cahier des charges.
Cote
1D/5/16222 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 7 février 1939
  • Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange...
Résultat n°10

Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles municipaux.
Cote
1D/5/15366 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 22 décembre 1938
  • Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles...
Résultat n°11

Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts. Fourniture de ciment. Marché.
Cote
1D/5/15292 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 22 octobre 1937
  • Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts....
Résultat n°12

Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.
Cote
1D/5/16158 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Résultat n°13

Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.
Cote
1D/5/16226 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 7 février 1939
  • Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Résultat n°14

Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.
Cote
1D/5/16177 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.
Résultat n°15

Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi. Hippolyte Provost.
Cote
1D/5/14653 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi....
Résultat n°16

Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture de cartonnages en 1937. Marché.
Cote
1D/5/14373 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mars 1937
  • Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture...
Résultat n°17

Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux. Palais des Beaux-arts. Création d'un accès vers la rue Gauthier de Chatillon. Marché.
Cote
1D/5/15851 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux....
Résultat n°18

Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies par la Caisse des retraites du bataillon des sapeurs-pompiers. Remboursement. Crédit.
Cote
1D/5/15029 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies...
Résultat n°19
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.
Cote
1D/6/122 (Cote)
 Date
1936-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
  • Commissions municipales
  • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
  • Commission de discipline des chauffeurs de taxis.
Résultat n°20

Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de passage, subvention de l'Armée du Salut.
Cote
1D/5/16274 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de...